Marc-Olivier Besse
Avocat au barreau
Associé
Dr en Droit
Chargé de cours aux universités de Fribourg et Lausanne
Après des études de droit aux Universités de Lausanne et Zurich, Marc-Olivier Besse a travaillé notamment en qualité de juriste à la Communauté d’études pour l’aménagement du territoire (EPFL) et comme greffier dans divers tribunaux. Il est l’auteur d’une thèse de doctorat intitulée « Le régime des plans d’affectation; en particulier le plan de quartier », pour laquelle il s’est vu décerner le Prix Bippert et le Prix Walther Hug, honorant les meilleures thèses de Suisse. Actif à l’étude depuis 2010, Marc-Olivier Besse a principalement développé sa pratique dans les domaines relevant du droit public, notamment de l’aménagement du territoire et des constructions, ainsi qu’en droit du travail. En parallèle, il déploie une activité académique : il est chargé de cours en droit administratif à l’Université de Fribourg et en droit de l'aménagement du territoire à l'Université de Lausanne, et publie régulièrement. Il parle français, anglais et allemand.
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Compétences prioritaires
Droit de l’aménagement du territoire et police des constructions – Droit de l’immobilier et de la construction – Procédure administrative – Droit du travail – Droit des assurances sociales et privées
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Publications et conférences
Le traitement des antennes de téléphonie mobile dans les plans d’affectation, in : Bouchat/Favre/Largey/Wyler (édit.), Procédure administrative, territoire, patrimoine et autres horizons, Berne, 2024, p. 237 - 256.
Le contrôle incident du plan d’affectation à l’occasion de la délivrance d’un permis de construire; conférence donnée le 12 mai 2022 dans le cadre du 28e séminaire du Jeune Barreau vaudois «L’immobilier dans tous ses états»
Art. 75b [résidences secondaires], in : Martenet/Dubey (édit.), Commentaire romand de la Constitution fédérale, Bâle, 2021, p. 1681 – 1699
Art. 75a [mensuration], in : Martenet/Dubey (édit.), Commentaire romand de la Constitution fédérale, Bâle, 2021, p. 1675 – 1681
Le nouveau régime du plan d'affectation en droit vaudois, newsletter CEDEAT 27.09.2019
Le droit du travail dans la fonction publique; présentation de séminaires bisannuels d'une journée (WEKA)
Le nouveau régime du plan d’affectation en droit vaudois, RDAF 2018 I 551
L’investiture du délégataire, in : Favre/Martenet/Poltier (édit.), La délégation d’activités étatiques au secteur privé, Genève, 2016, p. 67-121
L'investiture du délégataire, conférence donnée lors de la Journée de droit administratif, février 2015
Les plans d'affectation: pluralité et unité, in: Commune Suisse n°11/2011
Le régime des plans d'affectation; en particulier le plan de quartier, Zurich, 2011
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